CGV

Conditions générales de vente

 

École internationale d’accompagnement Cybèle

 

Date de Mise à jour : janvier 2020

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre :

L’ÉCOLE CYBELE représentée par Mme Nancy Richard, ci-après dénommée « Le Vendeur ».

Et, toute personne physique ou morale qui passe commande, qui s’inscrit à un programme de formation, sur le site internet du Vendeur ou sur le site d’une de ses facultés, ci-après dénommée « l’Acheteur ».

Les sites internet appartenant à L’ÉCOLE CYBELE :

https://ecolecybele.com

https://ecoledoula.com

https://ecolenaturopathe.com 

https://certification-coaching.com/

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent dans le cadre de la vente en ligne de produits numériques et de prestations de services intellectuels (coaching, consulting, formations…) proposés par le Vendeur. Les présentes conditions générales de vente détaillent l’ensemble des obligations des parties.

L’Acheteur est réputé les accepter sans réserve.

Le Vendeur et l’Acheteur conviennent que les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement leur relation.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente, sous réserve d’en informer préalablement l’Acheteur.

Les présentes conditions générales de vente seront applicables dès leur mise en ligne.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande par l’Acheteur sur le site internet https://ecolecybele.com ou un site lui appartenant ci-après dénommé « le Site ».

ARTICLE 1 – INTÉGRALITÉ

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, l’Acheteur est réputé les accepter sans réserve.

Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège au Canada.

ARTICLE 2 – OBJET

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits numériques et de prestations de services intellectuels (coaching, consulting, formation…) proposés par le Vendeur à l’Acheteur.

Les CGV peuvent à tout moment être modifiées sans préavis, toutefois, les CGV applicables sont celles en vigueur sur le Site au moment où le Client effectue sa commande. Un lien hypertexte menant aux CGV en vigueur se trouve pendant la passation de commande.

Toute commande passée en ligne vaut adhésion et acceptation pleine et entière aux présentes conditions générales de vente.

Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, en ayant la majorité légale, en n’étant pas sous tutelle ou curatelle et étant capable juridiquement de contracter. Dans l’hypothèse où le Client serait une personne mineure, celle-ci déclare et reconnaît avoir reçu l’autorisation de ses parents ou du/des titulaire(s) de l’autorité parentale le concernant pour passer commande. Le ou les titulaires de l’autorité parentale acceptent d’être garants du respect de l’ensemble des dispositions des présentes CGV.

 

ARTICLE 3 – LA COMMANDE

L’acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du site internet https://ecolecybele.com

L’Acheteur doit choisir l’offre qui lui convient puis cliquer sur le bouton de commande. Toute commande vaut acceptation des prix, des descriptions des services disponibles à la vente ainsi que des présentes conditions générales de vente.

Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’acheteur, le Vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l’Acheteur jusqu’à la résolution du problème.

Pour toute question relative au suivi d’une commande, inscription, l’Acheteur doit contacter le Vendeur par courrier électronique à l’adresse suivante : info@ecolecybele.com

ARTICLE 4 – SIGNATURE ÉLECTRONIQUE

Le règlement de la commande via le service STRIPE vaudra preuve de l’accord de l’Acheteur conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront :

  • exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande,
  • signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.

En cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, l’Acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le Vendeur par courrier électronique à l’adresse suivante : info@ecolecybele.com

ARTICLE 5 – PREUVE DE LA TRANSACTION

Le paiement étant géré par le service STRIPE, les notifications de ce service seront considérées comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

ARTICLE 6 – INFORMATIONS SUR LES SERVICES

Les produits et services régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du Vendeur et qui sont indiqués comme vendus et mis à disposition par le Vendeur.

Les services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du Vendeur ne pourrait être engagée.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’aucun problème lié ou survenu du fait de l’interprétation des produits et services vendus sur le site internet https://ecolecybele.com .

Le Vendeur se réserve le droit de retirer  ou d’ajouter des produits et services de la vente à tout moment.

ARTICLE 7 – PRIX

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.

Les prix sont exprimés en euros (€) ou en dollars canadien (les formations étant exemptées de taxes)

Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. À aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le Vendeur propose également à l’Acheteur de régler sa commande en  3, 6, 12 ou 18 fois mais des frais supplémentaires peuvent être appliqués.

Les paiements doivent être débutés au moment prévu de l’adhésion.

Aucun retard de paiement ne sera toléré et à défaut de paiement passé 10 jours, des frais d’intérêts égaux à 2 % par mois (24 % par année) seront calculés et facturés sur le solde net impayé et les services seront automatiquement suspendus, ce qui correspond à bloquer l’accès aux cours subséquents du programme pédagogique. Et cela, sans renonciation de la somme totale due.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des services.

Des frais bancaires sur les étalements de paiement ou les transactions internationales peuvent s’appliquer. Ces frais sont appliqués par la banque et ne nous incombent pas.

ARTICLE 8 – MODE DE PAIEMENT

L’Acheteur passe commande en ligne. Le paiement est exigible à la date de la commande. Après avoir cliqué sur l’offre de son choix, l’Acheteur doit régler sa commande via le service STRIPE. L’Acheteur peut donc commander en toute sécurité.

L’Acheteur garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

Le Vendeur se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

ARTICLE 9 – MODALITÉS DE LIVRAISON

Les liens de téléchargement, les codes d’accès à la plateforme, les services proposés seront fournis à l’Acheteur une fois que le service STRIPE aura reçu la confirmation du paiement par l’organisme bancaire du Vendeur.

L’Acheteur recevra un email et sera invité à suivre une série de démarches afin d’entamer sa formation suite à son inscription sur le site. 

ARTICLE 10 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L.121-20 du code de la consommation: le délai de 14 jours de droit de rétractation n’est pas en vigueur une fois l’accès à la plateforme. L’acheteur se trouvant alors dans un situation de vente de produits numériques non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et de la fourniture d’enregistrements audio ou vidéo descellés par consommateur après la livraison. L’étudiant s’engage donc à payer l’entièreté de sa formation/certification/programme selon les délais et mensualités convenus dès l’ouverture de la plateforme. En cas de difficulté, il doit prendre contact avec l’ÉCOLE CYBELE  pour envisager une médiation voire un étalement supplémentaire mais la formation/programme/certification restera due dans son entièreté même en cas d’abandon. L’ÉCOLE CYBELE  se réserve le droit d’entamer des poursuites si cela ne devait être le cas.

 

ARTICLE 11 – GARANTIE 14 JOURS « SATISFAIT OU REMBOURSÉ »

Une garantie de 14 jours « Satisfait ou Remboursé » est proposée sur le site. Celle-ci permet à l’Acheteur de se faire rembourser intégralement son paiement s’il n’était pas satisfait du contenu de programme. Pour demander cette garantie, il est impératif d’avoir suivi un cours et a eu  un rdv de contact.

Afin d’obtenir le remboursement des sommes versées, l’Acheteur devra faire sa demande par email dans les 14 jours qui suivent l’achat.

Si les conditions précédentes sont réunies, le Vendeur s’engage, à réception de cette demande, à rembourser l’Acheteur par tout moyen dans un délai de 14 jours.

ARTICLE 12 – FORCE MAJEURE

Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l’exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d’exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension.

La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l’autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.

Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Les parties se rapprocheront pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

ARTICLE 13 – NON-VALIDATION PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

ARTICLE 14 – NON-RENONCIATION

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

ARTICLE 15 – TITRE

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un des quelconques titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

ARTICLE 16 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de consultation et de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. l’ÉCOLE CYBELE  collecte les données personnelles de l’utilisateur, de l’acheteur et du destinataire de la commande dans le cadre de l’utilisation de son site https://www.ecolecybele.com. L’utilisateur peut se désinscrire à tout moment. Il suffit à l’utilisateur de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails. Ce lien est précédé de la mention  « Pour vous désinscrire ou changer vos options d’inscriptions, cliquez ci-dessous ».

En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données.

Communication autre que le mail :

Certains de nos contenus (vidéos, conseils, liens d’articles, promotions commerciales) sont diffusés via des sites tiers, tels que nos pages Facebook . Lorsque le client renseigne son adresse mail pour recevoir la newsletter d’ÉCOLE CYBÈLE , le client accepte que les fonctionnalités de ciblage et retargeting soient activées. Ces fonctionnalités permettent à l’entreprise de proposer les produits ou services les plus adaptés aux besoins du client. A tout moment le client peut se désinscrire.

Utilisation des Analytics : L’entreprise effectue un suivi de son audience via des outils comme Google Analytics afin d’analyser et améliorer l’ergonomie du site https://www.ecolecybele.com

RGPD

l’ÉCOLE CYBÈLE  s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient effectués de manière licite, loyale et transparente, conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la Loi informatiques et Libertés de 1978 modifiée.

L’adresse email, le nom et le prénom peuvent être demandés à des fins commerciales ainsi qu’informatives. L’utilisateur est libre de nous demander qu’elles sont les informations collectées à son sujet ainsi que d’en demander la suppression ou la modification à tout moment.

 

Nous stockons vos emails via la solution système IO qui est un système hautement sécurisé.  

Le DPO (Data Privacy Officier) de notre entreprise est Magali Tulliez : support@ecolecybele.com

 

ARTICLE 17 – RESPONSABILITÉS

Les articles et les programmes du site https://www.ecolecybele.com ne sont ni des traitements ni des protocoles individuels. Ils ne doivent être utilisés pour traiter ou diagnostiquer une maladie/des problèmes de santé et ne doivent pas se substituer aux traitements médicaux ou psychologiques. Ils sont partagés à titre indicatif seulement et ne dispensent pas l’utilisateur d’une visite chez un professionnel de santé. Il est de la responsabilité de l’utilisateur de s’assurer de la pertinence des contenus proposés. L’utilisateur ne pourra pas tenir pour responsable l’éditeur du blog de toute utilisation des informations fournies.

L’ÉCOLE CYBÈLE et ses facultés  ne saurait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son blog et dans les programmes numériques, et des conséquences pouvant en découler.

Propriété intellectuelle

l’ÉCOLE CYBÈLE, ses facultés  et ses formatrices se réserve tous les droits d’auteur et de propriété intellectuelle sur les matériels, marques, noms et symboles (« droits réservés ») utilisés dans le cadre de ses services dont toute documentation, textes marketing et éléments multimédias inclus dans ces textes, selon les modalités prévues à la présente section.

 

La remise, le partage ou la communication des droits réservés par l’ÉCOLE CYBÈLE, ses facultés ou tout représentant de l’école à l’ÉTUDIANT(E) n’octroie aucun droit, titre ou intérêt de quelque nature que ce soit vis-à-vis des droits réservés, l’ÉCOLE CYBÈLE, ses facultés  et ses formatrices se réservant l’intégralité des droits de propriété intellectuelle reliés aux droits réservés. En aucun cas, ils ne pourront être utilisés, copiés, divulgués, directement ou indirectement, à des fins autres que personnelles et non lucratives. Concerne l’accès aux droits réservés, de manière gratuite ou payante, n’accorde en aucun cas un droit à l’utilisateur de le reproduire, le distribuer ou le vendre. 

 

Toute contravention à cet engagement engendre sans préjudice à tout autre droit et recours offerts à l’ÉCOLE CYBÈLE, ses facultés  et ses formatrices, un montant forfaitaire équivalant à un dommage liquidé établi à trois mille dollars canadien (3 000$), sans avoir à faire la preuve de dommages réels.

 

Ces pénalités sont payables à l’ÉCOLE CYBÈLE au plus tard dix (10) jours suivant la réception d’un avis de défaut. L’ÉCOLE CYBÈLE, ses facultés et/ou LES ÉDITIONS CYBÈLE directement ont également le droit d’entreprendre les procédures qu’elle juge appropriées en vue de faire cesser ladite contravention et de réclamer les dommages supplémentaires occasionnés dans le cas où le défaut leur cause un préjudice sérieux et irréparable de telle sorte que l’obtention de dommages décrits ci-haut serait insuffisante. Les montants réclamés portent intérêt préférentiel à compter de la date de réception de l’avis de défaut.

Tous les droits mentionnés dans la présente entente sont cumulatifs et non alternatifs. La renonciation à l’exercice d’un droit consenti par l’une des parties en faveur de l’autre partie ne doit jamais s’interpréter comme une renonciation à l’exercice de tout autre droit, ici consenti, à moins que le texte d’une disposition de la présente entente n’indique exceptionnellement la nécessité d’un tel choix.

ARTICLE 18- POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ 

Nous respectons votre confiance et vos informations privés et nous vous demandons expressément de respecter également ces mêmes droits concernant les autres participants de nos programmes, envers notre formatrice et envers les Co-gérantes.

En adhérant à notre politique de confidentialité, vous endossez donc les énoncés suivants :

  • Il est interdit de donner ou de vendre aux fins de reproduction le matériel de  l’ÉCOLE CYBÈLE, ses facultés, de même que ses programmes et ses produits.
  • Il est interdit de communiquer ce qui constitue la propriété intellectuelle de l’ÉCOLE CYBÈLE, ses facultés et ses formatrices ou des participants.
  • Il est entendu que toute information confidentielle partagée par les participants ou l’un des formateurs d’ÉCOLE CYBÈLE est confidentielle, qu’elle constitue une propriété et que, par conséquent, elle appartient seulement et exclusivement au participant ou à l’ÉCOLE CYBÈLE .
  • Il est interdit d’utiliser ces informations d’une façon autre que celle déterminée avec les participants du programme durant les séances.
  • Il est entendu que tout le matériel et l’information qui vous sont remis par l’ÉCOLE CYBÈLE sont confidentiels, qu’ils constituent sa propriété intellectuelle, lui appartiennent en propre et exclusivement, et qu’ils peuvent seulement être utilisés par vous avec le consentement d’ÉCOLE CYBÈLE et/ou ses formateurs.
  • Il est interdit de reproduire ce matériel pour la distribution et la vente par une personne qui n’est pas un représentant d’ÉCOLE CYBÈLE et/ou ses formateurs.
  • Il est entendu que, si vous enfreignez ou démontrez une probabilité d’enfreindre l’un de vos consentements contenus sur cette page, l’ÉCOLE CYBÈLE aura droit de revendiquer le respect de ces clauses.

Bien que vous soyez libres de discuter de vos résultats personnels obtenus lors des programmes et des formations d’ÉCOLE CYBÈLE , vous devez garder confidentielles les expériences et les discussions des autres participants.

 

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